Déposée le 28 octobre 2004 par la société SANTONI DOMINIQUE ROGER PIERRE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « FATTU IN CORSICA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-51 du 17 décembre 2004.
Le déposant est la société SANTONI DOMINIQUE ROGER PIERRE domicilié(e) PONTE REGINA SARROLA CARCOPINO - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 954 591 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMINIQUE SANTONI domicilié(e) PONTE REGINA SARROLA CARCOPINO - France.
La marque FATTU IN CORSICA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3322662.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SANTONI DOMINIQUE ROGER PIERRE - PONTE REGINA SARROLA CARCOPINO - France - SIREN 433954591
DOMINIQUE SANTONI - PONTE REGINA SARROLA CARCOPINO - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-19
Publication - Publication le 17 déc. 2004 au BOPI 2004-51
« Viande, poisson, volaille (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre « Gallus ») et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers (à l'exception des fromages), huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie, salaisons, crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; boissons lactées où le lait prédomine ». « Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir, sandwiches, pizzas, crêpes (alimentation), biscuiterie, gâteaux, biscottes, sucreries ; chocolat, boissons à base de cacao, de café ». Bières, eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool. « Vins bénéficiant des appellations d'origine contrôlées « Muscat du Cap Corse », « Vin de Corse », « Vin de Corse-Calvi », « Vin de Corse-Côteaux du Cap Corse », « Vin de Corse Figari », « Vin de Corse Porto-Vecchio », « Vin de Corse Sarthène ».
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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